Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.emy-com.fr est édité par :

• Émilie Richard
• Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
• 3 allée d'Idalie — 45650 Saint-Jean-le-Blanc
• Téléphone : 06 70 06 51 59
• Courriel : emy@emy-com.fr
• SIRET : 810 692 749 00015
• SIREN : 810 692 749
• Code APE/NAF : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Directrice de la publication : Émilie Richard

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, illustrations, logo, charte graphique, photographies, mises en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d'Émilie Richard ou de ses ayants droit. Le droit de reproduction et de représentation est réservé à l'usage privé et à la consultation personnelle des utilisateurs. Toute autre utilisation, reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et noms commerciaux des clients présentés dans les réalisations restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont reproduits avec leur accord à titre de référence professionnelle.

4. Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement

Émilie Richard, entreprise individuelle (micro-entrepreneur), 3 allée d'Idalie, 45650 Saint-Jean-le-Blanc — emy@emy-com.fr.

Données collectées, finalités et bases légales

• Formulaire de contact (nom, email, entreprise, message) : finalité = répondre à la demande de l'utilisateur. Base légale = consentement (envoi du formulaire) et mesures précontractuelles. Conservation = 3 ans à compter du dernier échange à des fins de prospection commerciale, puis archivage intermédiaire selon obligations légales.
• Mesure d'audience (Google Analytics) : finalité = statistiques anonymisées de fréquentation. Base légale = consentement de l'utilisateur via le bandeau cookies. Conservation des données = 13 mois maximum.

Destinataires

Les données collectées sont destinées exclusivement au responsable de traitement. Certaines sont transmises aux sous-traitants techniques suivants :

• Vercel Inc. (hébergement, États-Unis) — sous garanties contractuelles RGPD
• Resend (acheminement des emails du formulaire de contact, États-Unis) — sous garanties contractuelles RGPD
• Google LLC (Google Analytics, États-Unis) — sous accord de protection des données (DPF)

Transferts hors UE

Certains sous-traitants (Vercel, Resend, Google) peuvent héberger ou traiter les données aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et, le cas échéant, par le Data Privacy Framework UE–US.

Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité, d'opposition et du droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez exercer ces droits par courriel à emy@emy-com.fr en justifiant de votre identité. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL .

5. Cookies

Le site dépose, après recueil de votre consentement, des cookies de mesure d'audience Google Analytics. Aucun cookie n'est déposé tant que vous n'avez pas accepté via le bandeau de consentement. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » en pied de page.

• Cookies strictement nécessaires (fonctionnement du site) : exempts de consentement.
• Cookies de mesure d'audience (Google Analytics) : durée 13 mois, soumis au consentement.

6. Crédits

Conception et réalisation : Emy Communication. Visuels des réalisations : Emy Communication et clients référencés (utilisation à titre de portfolio professionnel).